Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'OR" COMME OR
Monsieur BRAOUDE Sylvain

Numéro de dépôt :
94539830
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque "L'OR" COMME OR

Déposée le 12 octobre 1994 par monsieur BRAOUDE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'OR" COMME OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est monsieur BRAOUDE Sylvain domicilié(e) 23 rue Volta, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain Braoudé - France.

La marque "L'OR" COMME OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'OR" COMME OR est expirée depuis le 12 octobre 2004.

BRAOUDE Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : GOLDIRINGS , L'OR A PRIX NATURE , OR ET NATURE


Monsieur BRAOUDE Sylvain - 23 rue Volta, 92800 Puteaux - France


Sylvain Braoudé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Or Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux malles et valises, parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtement, chaussures chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.